Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMONTANE
LES VITICULTEURS REUNIS

Numéro de dépôt :
1099092
Date de dépôt :
06/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRAMONTANE

Déposée le 6 juin 1979 par LES VITICULTEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRAMONTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES VITICULTEURS REUNIS, domicilié(e) société à responsabilité limitée, Route de Thuir, à PERPIGNAN (Pyrénées-Orientales). - France.

La marque TRAMONTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TRAMONTANE est expirée depuis le 6 juin 1989.

LES VITICULTEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : ILLIBERIS , BANYULS PRESTIGE , CRISTAL DE ROCHE , POURO


LES VITICULTEURS REUNIS - société à responsabilité limitée, Route de Thuir, à PERPIGNAN (Pyrénées-Orientales). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Vins rouges et rosés.